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SECTION 2 - NOS PRODUITS
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SECTION 3 - COMMANDES
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SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment de l'envoi de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix publiés n'incluent pas les taxes, frais d'expédition, frais de gestion, droits de douane ou coûts d'importation.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, universelle, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, exercer les droits découlant de cette licence pour gérer, fournir, évaluer, améliorer, perfectionner et promouvoir les Services, et pour remplir nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions générales de service.
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SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se peut que certaines informations sur ou dans les Services contiennent occasionnellement des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Si de telles informations s'avèrent inexactes, nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes à tout moment et sans préavis (même après l'envoi de la commande).
SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser exclusivement à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ou les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illicites ou nuisibles ; (b) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou d'État ; (c) pour violer ou porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, transférer, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre, ou faire en sorte que soit transmis, tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris le courrier indésirable, les chaînes de lettres, les spams ou toute autre forme de sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui limite ou entrave l'utilisation ou la jouissance des Services par toute personne, ou qui, à notre discrétion, pourrait nuire à Auren, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'être utilisé de quelque manière que ce soit pour compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou surveiller les données personnelles d'autrui ; (d) envoyer des spams, procéder à du phishing, du pharming ou du pretexting sur les Services ; (e) utiliser des robots, spiders, outils de scraping, outils de collecte et d'extraction de données, dispositifs ou processus automatiques, outils d'intelligence artificielle (comme l'IA agentique) ou tout autre moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou éluder les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots ou toute autre mesure que nous avons mise en place pour limiter l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier le compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons qu'une partie quelconque des présentes Conditions a été violée.
SECTION 14 - AGENTS
14.1 La présente section (Conditions relatives aux agents) s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou décidez du déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Par « agent », on entend tout logiciel ou service qui effectue des actions autonomes ou semi-autonomes pour le compte ou sur instruction de toute personne ou entité, et qui peut être exécuté pour le compte de ou par le biais de l'appareil de la personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf à condition qu'il s'identifie et opère à tout moment en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé que l'Agent s'abstienne d'accéder, d'utiliser ou d'interagir avec tout service.
14.3 Nous pouvons établir des limites, y compris par des mesures techniques, quant à la manière et aux conditions dans lesquelles un Agent peut accéder aux Services, les utiliser et interagir avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et déclarer le nom de l'Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne user-agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait que tout accès, utilisation ou interaction provient d'un Agent, par exemple (a) en imitant le comportement humain et les schémas d'interaction, ou (b) en complétant ou en contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l'utilisation par un ordinateur de celle par un humain ; (iii) répondre de manière véridique à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d'un être humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter d'une autre manière toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.
SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
Même en cas de résiliation, les sections suivantes continueront à s'appliquer : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance accordée à ces informations l'est entièrement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces contenus par vous ou par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne informée de leur contenu.
SAUF DÉCLARATION EXPRESSE DE LA PART DE Auren, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ », POUR UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS, NE DÉCLARONS NI N'ASSURONS PAS QUE L'UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION DE GARANTIE CI-DESSUS POURRAIT NE PAS S'APPLIQUER.
SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS Auren, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES AFFILIÉS, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE TOUT SERVICE OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ VIA LES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI EN CONSÉQUENCE DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE.
SECTION 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Auren, Shopify et nos affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services de toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les frais juridiques raisonnables, dus à des tiers ou découlant de (1) la violation des présentes Conditions générales de service ou des documents qui y sont référencés, (2) la violation de toute loi ou des droits de tiers, ou (3) l'accès aux Services et leur utilisation.
Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable, étant entendu que le défaut de communication rapide ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si vous subissez un préjudice substantiel. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation imposant des obligations non monétaires sans votre consentement, qui ne pourra être refusé de manière déraisonnable. Vous collaborerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant la documentation pertinente.
SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition quelconque des présentes Conditions générales de service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions générales de service ; cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait de ne pas exercer ou de ne pas faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions générales de service ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de service et toute politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou en relation avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions générales de service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions générales de service ne sera pas interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
SECTION 21 - CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ni aucun des droits ou obligations prévus par les présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de service et tout accord distinct par lequel nous fournissons les Services seront régis et interprétés conformément aux lois fédérales et étatiques ou territoriales de la juridiction dans laquelle Auren a son siège. Vous et Auren consentez à la compétence territoriale et à la juridiction personnelle de ces tribunaux.
SECTION 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront d'aucune autre manière les présentes Conditions générales de service.
SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version actuellement en vigueur des Conditions générales de service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions générales de service en publiant des mises à jour et modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement notre site web pour vérifier d'éventuelles modifications. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la communication. L'utilisation continue ou l'accès aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions générales de service constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 25 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions relatives aux Conditions générales de service doivent être envoyées à urban.theory.official@proton.me.
Voici nos informations de contact :
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